La Velvetyne Fellowship License permet de mettre à disposition des créations numériques à ses amis grâce au partage en pair à pair.


Résumé rapide

Usage personnel et commercial Vous pouvez utiliser la création pour un usage commercial ou non. Merci de créditer l’auteur·e lorsque c'est possible.
Partage à vos contacts Vous pouvez partager la création à vos ami·e·s dans un cadre privé. Ces Ami·e·s deviennent par conséquent de nouveaux utilisateur·ice·s de la licence.
Diffusion limitée Vous ne pouvez pas rendre les fichiers publics.
Modification avec autorisation Vous êtes prié·e d’en notifier l’auteur·e en amont et d’obtenir son accord.

Termes de la licence

Définitions

Fichiers de création désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le·s titulaire·s du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels. Cela peut inclure des sources, des scripts de génération, ainsi que de la documentation.

Création désigne l’objectivation physique ou numérique des fichiers de création en une œuvre consultable et/ou utilisable pour elle-même, qu’il s’agisse d’une création artistique, logicielle ou autre.

Auteur·e·s désigne le, la ou les créateur·ice·s, ou tout autre personne ayant contribué à l’élaboration des fichiers de création et de la création.

Ami·e·s désigne toute personne ayant hérité des fichiers de création munie de la VFL, par l’intermédiaire d’un·e autre précédent·e ami·e.

VFL est l’abbréviation de Velvetyne Fellowship License.

Conditions d’utilisation

Les créations distribuées sous VFL peuvent être utilisées librement par chaque ami·e, pour tout objet et usage, dans un cadre commercial ou non.

Si vous partagez une création sous VFL à un de vos contacts, celui ou celle-ci devient conséquemment titulaire de la licence, peut en faire usage, et est considéré·e comme nouvel·le ami·e·s.

Les créations et fichiers de création distribuées sous VFL ne peuvent être utilisés que par des ami·es, c’est à dire, toutes personnes ayant reçu la création par un·e précédent·e ami·e.

L’ami·e et utilisateur est prié de créditer l’auteur·e et le nom de la création lorsqu’il est possible de le faire. (l’auteur·e de la création est indiqué dans un fichier texte dans le dossier de la création.)

Diffusion

Les créations sous VFL peuvent être redistribuées librement à de nouveaux ou nouvelles ami·e·s, via toute forme d’échange privé entre individu·es : par e-mail, ou périphérique usb par exemple.

Les créations et fichiers de création sous VFL NE DOIVENT EN AUCUN CAS être rendus publiques. Il est donc impossible de diffuser ces fichiers sur des plateformes de téléchargement, sur des blogs, des réseaux sociaux, ou un quelconque catalogue de créations numériques en ligne.

Les créations et fichiers de création sous VFL NE DOIVENT être vendus d’aucune manière, sauf et seulement par l’auteur·e, si il ou elle le décide. Si un·e de vos client·es doit utiliser la *création** lui-même, celle-ci doit lui être livrée sans frais et accompagnée de la présente licence.

Modification

Si un·e ami·e souhaite modifier les fichiers de création pour satisfaire des besoins particuliers, il ou elle est prié·e d’en notifier l’auteur·e en amont pour obtenir son accord écrit. La création, doit être distribuée telle quelle ou accompagnée des versions modifiées, le cas échéant avec exactement la même licence.

FIN DE CONTRAT

Attention : Cette licence devient nulle et sans objet si l’une quelconque des conditions ci-dessus n’est pas remplie. Elle s’applique uniquement et seulement à la création informatique jointe à ce contrat. l’auteur reste libre de distribuer cette création sous une autre licence à l’avenir.